Modalités et tarif

Droit de licence, de reproduction et droit de propriété.

L’utilisateur détient une licence d’utilisation de l’image acquise auprès de SEXTANT Production. Ce droit de licence ne constitue pas un droit de propriété sur cette image.
Cette image est protégée par les lois sur les droits d’auteur, la propriété intellectuel, le copyright et la contrefaçon. L’image reste la propriété de SEXTANT Production et de son auteur qui concède uniquement un droit d’utilisation.
Par l’achat de l’image, l’utilisateur reconnaît sur l’image fournie l’entière propriété de SEXTANT Production et de l’auteur de l’image original.

Droits de l’utilisateur

L’utilisateur détient une licence d’utilisation de l’image comprenant les droits de reproduction, de représentation, de publication, de copie d’archivage et d’exploitation pour son propre compte sur tous types de support, à l’exclusion de support dont l’image constitue le principal objet commercial comme les cartes postales ou les calendriers.

Restriction d’utilisation

L’utilisateur ne détient pas les droits pour la commercialisation, la location, la cession ou le prêt de l’image.
L’utilisateur a l’interdiction formelle d’utiliser l’image a des fins diffamatoires, pornographiques, dévalorisantes, pouvant porter atteinte à l’image de personnes, d’organismes ou d’entité figurant ou non sur cette image par représentation, évocation ou association.

Toutes nos images peuvent vous être livrée sous forme de tirage photo, diapositive, négatif ou fichier numérique.

Toutes nos images sont issues d'originaux positifs réalisés sur films inversibles professionnels de type diapositive.

Toutes nos images sont disponibles dans les formats suivants : A3/300dpi, A4/ 300dpi, A5/300dpi, A5/72dpi ( format pour usage Multimédia). Nos images sont exploitables aussi bien sur Mac que sur PC.